<\/strong><\/p>\n <\/p>\n
PROTECTION DES DONN\u00c9ES \u00c0 CARACT\u00c8RE PERSONNEL<\/p>\n
La soci\u00e9t\u00e9 SFERE BM EMBALLAGE est soucieuse de vous offrir des services \u00e0 la hauteur de vos attentes. Pour cela, nous souhaitons r\u00e9affirmer notre engagement quant \u00e0 l\u2019utilisation et la protection de vos donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n
Les informations \u00e9ventuellement recueillies par la soci\u00e9t\u00e9 SFERE BM EMBALLAGE , en sa qualit\u00e9 de responsable de traitement, ne sont jamais communiqu\u00e9es \u00e0 des tiers sans votre autorisation.<\/p>\n
La soci\u00e9t\u00e9 SFERE BM EMBALLAGE utilise ces donn\u00e9es dans le but de vous informer et de vous faire la promotion de ses produits \/ services. Les personnes ayant acc\u00e8s \u00e0 ces donn\u00e9es sont exclusivement les salari\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 SFERE BM EMBALLAGE et de ses filiales, travaillant dans les services commerciaux et\/ou marketing communication.<\/p>\n
En application de la loi n\u00b0 78\u00ad17 du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, et des dispositions pr\u00e9vues par le RGPD (R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral Protection des Donn\u00e9es, 2016\/679 du 27 avril 2016) vous pouvez \u00e0 tout moment dans les conditions pr\u00e9vues par la loi, acc\u00e9der \u00e0 vos donn\u00e9es personnelles, vous opposer pour motif l\u00e9gitime \u00e0 leur traitement, les faire rectifier, demander leur effacement, la limitation de leur traitement, leur portabilit\u00e9, \u00e9crivant par lettre simple \u00e0\u00a0SFERE BM EMBALLAGE –\u00a0ZI de la Pomme, BP20<\/span>
31250 REVEL<\/span>\u00a0ou par mail \u00e0 contact@sferebm.com. Les frais de timbre vous seront rembours\u00e9s sur simple demande de votre part.
Vous pouvez, en cas d\u2019insatisfaction sur ce sujet, effectuer une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la CNIL dont le site internet est accessible \u00e0 l\u2019adresse suivante http:\/\/www.cnil.fr et le si\u00e8ge est situ\u00e9 3 Place de Fontenoy, 75007 Paris.<\/p>\nPour en savoir plus consultez notre politique de confidentialit\u00e9 : https:\/\/lab.bmemballage.com\/it\/politique-de-confidentialite\/<\/p>\n
CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES D\u2019UTILISATION DU SITE<\/strong><\/h4>\nLe pr\u00e9sent document a pour objet de d\u00e9finir les modalit\u00e9s et conditions dans lesquelles d\u2019une part, la soci\u00e9t\u00e9 SFERE BM EMBALLAGE , ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 l\u2019\u00c9DITEUR, met \u00e0 la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d\u2019autre part, la mani\u00e8re par laquelle l\u2019utilisateur acc\u00e8de au site et utilise ses services. Toute connexion au site est subordonn\u00e9e au respect des pr\u00e9sentes conditions.<\/p>\n
Pour l\u2019utilisateur, le simple acc\u00e8s au site de l\u2019\u00c9DITEUR \u00e0 l\u2019adresse URL suivante : www.bmemballage.com\/it implique l\u2019acceptation de l\u2019ensemble des conditions d\u00e9crites ci-apr\u00e8s.<\/p>\n
PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/strong><\/h4>\nLa structure g\u00e9n\u00e9rale du site www.bmemballage.com\/it ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vid\u00e9os la composant, sont la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019\u00e9diteur ou de ses partenaires. Toute repr\u00e9sentation et\/ou reproduction et\/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services propos\u00e9s par le site www.bmemballage.com\/it par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, sans l\u2019autorisation pr\u00e9alable et par \u00e9crit de SFERE BM EMBALLAGE et\/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefa\u00e7on au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n
Les marques \u00ab www.bmemballage.com\/it \u00bb, \u00abBM EMBALLAGE \u00bb sont des marques d\u00e9pos\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 SFERE BM EMBALLAGE . Toute repr\u00e9sentation et\/ou reproduction et\/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohib\u00e9e.<\/p>\n
LIENS HYPERTEXTES<\/strong><\/h4>\nLe site www.bmemballage.com\/it peut contenir des liens hypertextes vers d\u2019autres sites pr\u00e9sents sur le r\u00e9seau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site www.bmemballage.com\/it .<\/p>\n
La soci\u00e9t\u00e9 SFERE BM EMBALLAGE ne peut \u00eatre responsable des contenus des sites vers lesquels elle offre des liens propos\u00e9s aux utilisateurs en tant que service. Il est possible de cr\u00e9er un lien vers la page de pr\u00e9sentation de ce site sans autorisation expresse de l\u2019\u00c9DITEUR.<\/p>\n
Aucune autorisation ou demande d\u2019information pr\u00e9alable ne peut \u00eatre exig\u00e9e par l\u2019\u00e9diteur \u00e0 l\u2019\u00e9gard d\u2019un site qui souhaite \u00e9tablir un lien vers le site de l\u2019\u00e9diteur. Il convient toutefois d\u2019afficher ce site dans une nouvelle fen\u00eatre du navigateur. Cependant, l\u2019\u00c9DITEUR se r\u00e9serve le droit de demander la suppression d\u2019un lien qu\u2019il estime non conforme \u00e0 l\u2019objet du site www.bmemballage.com\/it .<\/p>\n
La soci\u00e9t\u00e9 SFERE BM EMBALLAGE est d\u00e9gag\u00e9e de toute responsabilit\u00e9 concernant les liens hypertextes vers son site qui ont \u00e9t\u00e9 \u00e9tablis.<\/p>\n
RESPONSABILIT\u00c9 DE L\u2019\u00c9DITEUR<\/strong><\/h4>\nLes informations et\/ou documents figurant sur ce site et\/ou accessibles par ce site proviennent de sources consid\u00e9r\u00e9es comme \u00e9tant fiables. Toutefois,ces informations et\/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. L\u2019\u00c9DITEUR se r\u00e9serve le droit de les corriger, d\u00e8s que ces erreurs sont port\u00e9es \u00e0 sa connaissance. Il est fortement recommand\u00e9 de v\u00e9rifier l\u2019exactitude et la pertinence des informations et\/ou documents mis \u00e0 disposition sur ce site.<\/p>\n
Les informations et\/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9s \u00e0 tout moment, et peuvent avoir fait l\u2019objet de mises \u00e0 jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l\u2019objet d\u2019une mise \u00e0 jour entre le moment de leur t\u00e9l\u00e9chargement et celui o\u00f9 l\u2019utilisateur en prend connaissance. L\u2019utilisation des informations et\/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l\u2019enti\u00e8re et seule responsabilit\u00e9 de l\u2019utilisateur, qui assume la totalit\u00e9 des cons\u00e9quences pouvant en d\u00e9couler, sans que l\u2019\u00c9DITEUR puisse \u00eatre recherch\u00e9 \u00e0 ce titre, et sans recours contre ce dernier. L\u2019\u00c9DITEUR ne pourra en aucun cas \u00eatre tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu\u2019il soit r\u00e9sultant de l\u2019interpr\u00e9tation ou de l\u2019utilisation des informations et\/ou documents disponibles sur ce site.<\/p>\n
ACC\u00c8S AU SITE<\/strong><\/h4>\nL\u2019\u00e9diteur s\u2019efforce de permettre l\u2019acc\u00e8s au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d\u2019un \u00e9v\u00e9nement hors du contr\u00f4le de l\u2019\u00c9DITEUR, et sous r\u00e9serve des \u00e9ventuelles pannes et interventions de maintenance n\u00e9cessaires au bon fonctionnement du site et des services. Par cons\u00e9quent, l\u2019\u00c9DITEUR ne peut garantir une disponibilit\u00e9 du site et\/ou des services, une fiabilit\u00e9 des transmissions et des performances en terme de temps de r\u00e9ponse ou de qualit\u00e9. Il n\u2019est pr\u00e9vu aucune assistance technique vis \u00e0 vis de l\u2019utilisateur que ce soit par des moyens \u00e9lectronique ou t\u00e9l\u00e9phonique.
La responsabilit\u00e9 de l\u2019\u00e9diteur ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas d\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e8s \u00e0 ce site et\/ou d\u2019utilisation des services.
Par ailleurs, l\u2019\u00c9DITEUR peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 interrompre le site ou une partie des services, \u00e0 tout moment sans pr\u00e9avis, le tout sans droit \u00e0 indemnit\u00e9s. L\u2019utilisateur reconna\u00eet et accepte que l\u2019\u00c9DITEUR ne soit pas responsable des interruptions, et des cons\u00e9quences qui peuvent en d\u00e9couler pour l\u2019utilisateur ou tout tiers.
SFERE BM EMBALLAGE ainsi que les auteurs du site ne pourront \u00eatre responsable de tout dommage direct ou indirect r\u00e9sultant de votre visite sur son site internet, de l\u2019utilisation ou de l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e9der et\/ou d\u2019utiliser le contenu de ce site.<\/p>\n
MODIFICATION DES CONDITIONS D\u2019UTILISATION<\/strong><\/h4>\nL\u2019\u00c9DITEUR se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de modifier, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation afin de les adapter aux \u00e9volutions du site et\/ou de son exploitation.<\/p>\n
R\u00c8GLES D\u2019USAGE D\u2019INTERNET<\/strong><\/h4>\nL\u2019utilisateur d\u00e9clare accepter les caract\u00e9ristiques et les limites d\u2019Internet, et notamment reconna\u00eet que :<\/p>\n
L\u2019\u00c9DITEUR n\u2019assume aucune responsabilit\u00e9 sur les services accessibles par Internet et n\u2019exerce aucun contr\u00f4le de quelque forme que ce soit sur la nature et les caract\u00e9ristiques des donn\u00e9es qui pourraient transiter par l\u2019interm\u00e9diaire de son centre serveur.<\/p>\n
L\u2019utilisateur reconna\u00eet que les donn\u00e9es circulant sur Internet ne sont pas prot\u00e9g\u00e9es notamment contre les d\u00e9tournements \u00e9ventuels.
La pr\u00e9sence du logo BM EMBALLAGE institue une pr\u00e9somption simple de validit\u00e9. La communication de toute information jug\u00e9e par l\u2019utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait \u00e0 ses risques et p\u00e9rils. L\u2019utilisateur reconna\u00eet que les donn\u00e9es circulant sur Internet peuvent \u00eatre r\u00e9glement\u00e9es en termes d\u2019usage ou \u00eatre prot\u00e9g\u00e9es par un droit de propri\u00e9t\u00e9. L\u2019utilisateur est seul responsable de l\u2019usage des donn\u00e9es qu\u2019il consulte, interroge et transf\u00e8re sur Internet. L\u2019utilisateur reconna\u00eet que l\u2019\u00c9DITEUR ne dispose d\u2019aucun moyen de contr\u00f4le sur le contenu des services accessibles sur Internet.<\/p>\n
DROIT APPLICABLE<\/strong><\/h4>\nTant le pr\u00e9sent site que les modalit\u00e9s et conditions de son utilisation sont r\u00e9gis par le droit fran\u00e7ais, quel que soit le lieu d\u2019utilisation. En cas de contestation \u00e9ventuelle, et apr\u00e8s l\u2019\u00e9chec de toute tentative de recherche d\u2019une solution amiable, les tribunaux fran\u00e7ais seront seuls comp\u00e9tents pour conna\u00eetre de ce litige. CGU \u00e9dit\u00e9es sur le Mod\u00e8le de CGU (conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation) d\u2019un site Internet, dont le titulaire des droits d\u2019auteur est droitissimo.com, site internet d\u2019information juridique grand public.<\/p>\n
Pour toute question relative aux pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation du site, vous pouvez nous \u00e9crire \u00e0 l\u2019adresse suivante :<\/p>\n
SFERE BM EMBALLAGE
ZI de la Pomme, BP20<\/span>
31250 REVEL<\/span><\/p>\n[\/et_pb_text][\/et_pb_column][et_pb_column type=”1_5″ _builder_version=”4.5.1″ _module_preset=”default”][\/et_pb_column][\/et_pb_row][\/et_pb_section]<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
MENTIONS L\u00c9GALES & C.G.U.Le site www.bmemballage.com\/it est \u00e9dit\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 SFERE BM EMBALLAGE. SFERE BM EMBALLAGE SFERE BM EMBALLAGE ZI de la Pomme, BP20 31250 REVEL T\u00e9l. +33)5 61 83 26 69 N\u00b0 SIRET :488 718 149 PROPRI\u00c9TAIRE ET RESPONSABLE L\u00c9GAL : SFERE BM EMBALLAGE ZI de la Pomme, BP20 31250 REVEL T\u00e9l. +33)5 […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_et_pb_use_builder":"on","_et_pb_old_content":"","_et_gb_content_width":"","inline_featured_image":false,"footnotes":""},"acf":[],"yoast_head":"\n
BM EMBALLAGE ITALIA | Note legali e C.G.U<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/lab.bmemballage.com\/it\/note-legali-e-c-g-u\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"it_IT\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"BM EMBALLAGE ITALIA | Note legali e C.G.U\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"MENTIONS L\u00c9GALES & C.G.U.Le site www.bmemballage.com\/it est \u00e9dit\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 SFERE BM EMBALLAGE. SFERE BM EMBALLAGE SFERE BM EMBALLAGE ZI de la Pomme, BP20 31250 REVEL T\u00e9l. +33)5 61 83 26 69 N\u00b0 SIRET :488 718 149 PROPRI\u00c9TAIRE ET RESPONSABLE L\u00c9GAL : SFERE BM EMBALLAGE ZI de la Pomme, BP20 31250 REVEL T\u00e9l. +33)5 […]\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"BM EMBALLAGE ITALIA\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2021-05-05T13:15:32+00:00\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"Organization\",\"@id\":\"https:\/\/lab.bmemballage.com\/it\/#organization\",\"name\":\"BM EMBALLAGE\",\"url\":\"https:\/\/lab.bmemballage.com\/it\/\",\"sameAs\":[],\"logo\":{\"@type\":\"ImageObject\",\"@id\":\"https:\/\/lab.bmemballage.com\/it\/#logo\",\"inLanguage\":\"it-IT\",\"url\":\"https:\/\/lab.bmemballage.com\/it\/wp-content\/uploads\/sites\/3\/2020\/07\/BM-EMBALLAGE-GAMME-PEPINIERISTE-LOGO.png\",\"width\":954,\"height\":388,\"caption\":\"BM EMBALLAGE\"},\"image\":{\"@id\":\"https:\/\/lab.bmemballage.com\/it\/#logo\"}},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\/\/lab.bmemballage.com\/it\/#website\",\"url\":\"https:\/\/lab.bmemballage.com\/it\/\",\"name\":\"BM EMBALLAGE ITALIA\",\"description\":\"GAMME DE MACHINE POUR P\\u00c9PINIERISTES VITICOLES\",\"publisher\":{\"@id\":\"https:\/\/lab.bmemballage.com\/it\/#organization\"},\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":\"https:\/\/lab.bmemballage.com\/it\/?s={search_term_string}\",\"query-input\":\"required name=search_term_string\"}],\"inLanguage\":\"it-IT\"},{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\/\/lab.bmemballage.com\/it\/note-legali-e-c-g-u\/#webpage\",\"url\":\"https:\/\/lab.bmemballage.com\/it\/note-legali-e-c-g-u\/\",\"name\":\"BM EMBALLAGE ITALIA | Note legali e C.G.U\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\/\/lab.bmemballage.com\/it\/#website\"},\"datePublished\":\"2020-06-15T14:19:38+00:00\",\"dateModified\":\"2021-05-05T13:15:32+00:00\",\"inLanguage\":\"it-IT\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\/\/lab.bmemballage.com\/it\/note-legali-e-c-g-u\/\"]}]}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO Premium plugin. -->","_links":{"self":[{"href":"https:\/\/lab.bmemballage.com\/it\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/36"}],"collection":[{"href":"https:\/\/lab.bmemballage.com\/it\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/lab.bmemballage.com\/it\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lab.bmemballage.com\/it\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lab.bmemballage.com\/it\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=36"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/lab.bmemballage.com\/it\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/36\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/lab.bmemballage.com\/it\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=36"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}